Rechercher
En savoir plus
Une solution pour les entreprises

Mentions légales

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Trajet à la carteMentions légales

DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHT

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.trajetalacarte.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Espace Presse

Emmanuel de Vauxmoret

Propriétaire

SIRET 80903309500013

Emmanuel de Vauxmoret

Créateur

VIKI consulting - trajetalacarte.com

Emmanuel de Vauxmoret

Webmaster

Crédits

Les mentions légales ont étés générées et offertes par trajetalacarte création de site web

Hébergeur

OVH

OVH SAS, 15, place de la Nation 75011 Paris

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site www.trajetalacarte.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Emmanuel de Vauxmoret, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.trajetalacarte.com est mis à jour régulièrement par Emmanuel de Vauxmoret. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Limitations de responsabilité.

Emmanuel de Vauxmoret ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site Emmanuel de Vauxmoret, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Emmanuel de Vauxmoret ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site www.trajetalacarte.fr

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Emmanuel de Vauxmoret se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Emmanuel de Vauxmoret se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie...).

Vous avez des questions sur le covoiturage au quotidien ?

Bienvenue sur

Pour commencer, merci de vous inscrire ou vous connecter :

Mot de passe oublié
ou

Pour une connexion ou une inscription plus rapide, utilisez votre compte social.

Se connecter avec Google
ou

Pour une connexion ou une inscription plus rapide, utilisez votre compte social.

S'enregistrer avec Google