Taxation des voitures électriques en Suisse : des idées qui pourraient s’exporter en France

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Avec la baisse des ventes de voitures thermiques et l’augmentation des véhicules électriques sur les routes, les revenus liés aux taxes des modèles à combustion diminuent en Suisse. Pour compenser cette perte, le pays envisage de taxer les voitures électriques.

Malgré un ralentissement des ventes de voitures électriques ces derniers mois, ces modèles continuent de prendre de l’ampleur sur le marché des voitures neuves. Bien que largement subventionnées en France, les aides diminuent progressivement avec l’augmentation des ventes. Les voitures thermiques, autrefois principales sources de revenus fiscaux, voient leurs ventes chuter, changeant la dynamique pour les finances publiques.

La Suisse et ses spécificités fiscales

La Suisse, à sa manière, fait face à un dilemme. Le système de taxation suisse est un peu différent de celui français. Chaque véhicule immatriculé est soumis à un impôt annuel, appelé impôt sur la circulation, que le propriétaire doit payer dans son canton de résidence. Cela concerne toutes sortes de véhicules : voitures, scooters, poids lourds, et même les remorques.

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Le montant de cet impôt varie selon le canton, un peu comme les prix des cartes grises en France. Certains cantons appliquent un allègement fiscal pour les véhicules économes en carburant, et dans certains cas, les véhicules électriques sont même entièrement exonérés d’impôt durant les premières années. Par exemple, dans les cantons de Berne et Bâle-Ville, des rabais sont accordés pour les véhicules 100 % électriques, et à Genève, ces derniers sont exonérés d’impôt pendant trois ans.

Vers une taxation des véhicules électriques

Cependant, avec l’augmentation du nombre de véhicules électriques en circulation, la Suisse envisage de modifier cette exonération. Début 2024, une taxe à l’importation a déjà été introduite. D’autres propositions — comme une taxe sur les kilomètres parcourus ou sur l’électricité consommée — sont à l’étude pour compenser la baisse des recettes issues de la taxe sur les carburants, estimée à 300 millions d’euros par an.

Deux idées sont actuellement à l’étude :

  • Taxer l’énergie utilisée : les kWh de courant chargé, à l’image de la taxe sur les litres de carburant à la pompe.
  • Taxer les kilomètres parcourus : cela pourrait nécessiter l’installation d’un GPS pour suivre les distances.
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La seconde option semble très complexe, notamment en termes de protection des données personnelles. De plus, comment taxer les kilomètres parcourus à l’étranger, par exemple lors de trajets en France, en Allemagne ou en Italie ? La mise en place d’un traceur serait techniquement compliquée et controversée.

La première solution, une taxe au kWh, paraît plus réaliste. Toutefois, la question de l’électricité produite par des panneaux solaires privés reste ouverte. Difficile d’imaginer taxer l’énergie produite chez soi pour recharger sa voiture. Une alternative pourrait être d’installer des compteurs spécifiques sur chaque borne publique pour faciliter l’application de la taxe.

Des solutions qui pourraient être adaptées en France ?

La France pourrait-elle suivre cette voie ? Certains pays, comme l’Australie, ont déjà mis en place une taxe au poids sur les voitures électriques. Avec l’augmentation du nombre de véhicules électriques et la nécessité de financer les infrastructures, la question de la taxation se pose inévitablement. Reste à savoir si cette idée, venue de Suisse, pourrait être adoptée et adaptée à nos propres besoins et contraintes.

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Marie